SCE DOMAINE FRANCOIS GAUNOUX

Fiche

D’après le cadastre public des personnes morales, situation au 1er janvier 2025. Ne dit rien de qui travaille la vigne ni de qui met le vin en bouteille : le fermage est courant en Bourgogne.

Par classement

Un lieu-dit compte sous son rang principal : s’il mêle premier cru et village, toute la part du domaine y compte comme premier cru.

Crus officiels

• 0,59 ha Les Grands Epenots Premier Cru · Pommard

Les hectares sont la surface en vigne selon le classement fiscal de la parcelle, pas toute la parcelle délimitée.

Par commune

• 0,59 ha Pommard
• 0,52 ha Beaune

Les hectares sont la surface en vigne selon le classement fiscal de la parcelle, pas toute la parcelle délimitée.

Groupe de domaines

SCE DOMAINE FRANCOIS GAUNOUX 3 personnes morales · certitude moyenne · 1,81 ha en vigne dans l’atlas

• 1,11 ha SCE DOMAINE FRANCOIS GAUNOUX SCEA · domaine viticole
• 0,41 ha CLAUDINE GAUNOUX SCI · foncier
• 0,29 ha GFA FRANCOIS GAUNOUX GFA · foncier

Pourquoi ensemble

• la même personne physique (associé ou dirigeant) : Associé indéfiniment responsable chez SCE DOMAINE FRANCOIS GAUNOUX, Associé indéfiniment responsable chez CLAUDINE GAUNOUX (appui seulement)
• la même personne physique (associé ou dirigeant) : Gérant et associé indéfiniment responsable chez SCE DOMAINE FRANCOIS GAUNOUX, Gérant et associé indéfiniment responsable chez CLAUDINE GAUNOUX
• nom identique au domaine viticole SCE DOMAINE FRANCOIS GAUNOUX à Pommard

Déduit du registre du commerce public (associés, dirigeants et siège) et des noms des domaines viticoles, pas d’un acte de propriété. Cela dit que ces personnes morales sont liées, pas qui travaille les vignes. Les personnes physiques ne sont pas nommées : d’une personne commune (associé ou dirigeant), seule la qualité figure auprès des deux personnes morales, pour que chacun puisse le vérifier au registre. Deux domaines viticoles différents ne se retrouvent jamais dans un même groupe. Chaque lien figure avec sa preuve dans les données ouvertes.

La propriété dans le temps

Hectares entrés ou sortis pour cette personne morale, par période entre deux millésimes du cadastre, retrouvés par le nom. Personnes morales seulement : les personnes physiques ne sont pas publiques en France. Une parcelle qui « quitte » a été vendue à un particulier ou logée ailleurs. Une même partie est reconnue à son SIREN, sinon à son nom.

Tous les lieux-dits (2)

• 0,59 ha Lès Grands Épenots Pommard
• 0,52 ha Lès Epenotes Beaune

Les hectares sont la surface en vigne selon le classement fiscal de la parcelle, pas toute la parcelle délimitée.