SCEA LE CLOS DES URSULES

Fiche

D’après le cadastre public des personnes morales, situation au 1er janvier 2025. Ne dit rien de qui travaille la vigne ni de qui met le vin en bouteille : le fermage est courant en Bourgogne.

Par classement

Un lieu-dit compte sous son rang principal : s’il mêle premier cru et village, toute la part du domaine y compte comme premier cru.

Par commune

• 0,38 ha Celles-sur-Ource

Les hectares sont la surface en vigne selon le classement fiscal de la parcelle, pas toute la parcelle délimitée.

Groupe de domaines

SCEA LE CLOS DES URSULES 2 personnes morales · certitude élevée · 1,41 ha en vigne dans l’atlas

• 1,03 ha GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES URSULES GFA · foncier
• 0,38 ha SCEA LE CLOS DES URSULES SCEA · domaine viticole

Pourquoi ensemble

• la même personne physique (associé ou dirigeant) : Associé indéfiniment responsable chez SCEA LE CLOS DES URSULES, Associé indéfiniment responsable chez GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES URSULES (appui seulement)
• la même personne physique (associé ou dirigeant) : Gérant et associé indéfiniment responsable chez SCEA LE CLOS DES URSULES, Gérant et associé indéfiniment responsable chez GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES URSULES
• le même siège : 2 RUE LEOPOLD ROBERT 75014 PARIS

Déduit du registre du commerce public (associés, dirigeants et siège) et des noms des domaines viticoles, pas d’un acte de propriété. Cela dit que ces personnes morales sont liées, pas qui travaille les vignes. Les personnes physiques ne sont pas nommées : d’une personne commune (associé ou dirigeant), seule la qualité figure auprès des deux personnes morales, pour que chacun puisse le vérifier au registre. Deux domaines viticoles différents ne se retrouvent jamais dans un même groupe. Chaque lien figure avec sa preuve dans les données ouvertes.

Tous les lieux-dits (1)

• 0,38 ha Chante Merle Celles-sur-Ource

Les hectares sont la surface en vigne selon le classement fiscal de la parcelle, pas toute la parcelle délimitée.