domaine viticole · SCEA · Spoy
SCEV BINON COQUARD
SCEV BINON COQUARD détient selon le cadastre public 0,08 ha de vignes en appellation, toutes à Spoy.
0,08 ha
en vignes
1
lieu-dit
1
commune
Ouvrir sur la carteSur la carte de la commune, avec les parcelles et les propriétaires.
Fiche
| Forme juridique | SCEA |
|---|---|
| SIREN | 383679594 |
| Commune | Spoy |
| Adresse au registre du commerce | 6 RUE DE LA FONTAINE 10200 SPOY |
| Création | 1991 |
| Vignes dans l’atlas | 0,08 ha sur 1 lieux-dits |
D’après le cadastre public des personnes morales, situation au 1er janvier 2025. Ne dit rien de qui travaille la vigne ni de qui met le vin en bouteille : le fermage est courant en Bourgogne.
Par classement
| Champagne | 0,08 ha 100 % |
|---|
Un lieu-dit compte sous son rang principal : s’il mêle premier cru et village, toute la part du domaine y compte comme premier cru.
Par commune
- 0,08 ha Spoy
Les hectares sont la surface en vigne selon le classement fiscal de la parcelle, pas toute la parcelle délimitée.
Groupe de domaines
SCEV BINON COQUARD 3 personnes morales · certitude moyenne · 0,08 ha en vigne dans l’atlas
- 0,08 ha SCEV BINON COQUARD SCEA · domaine viticole
- GFA BINON COQUARD GFA · foncier
- GFA BINON-COQUARD GFA · foncier
Pourquoi ensemble
- nom identique au domaine viticole SCEV BINON COQUARD à Spoy
- nom identique au domaine viticole SCEV BINON COQUARD à Spoy
Déduit du registre du commerce public (associés, dirigeants et siège) et des noms des domaines viticoles, pas d’un acte de propriété. Cela dit que ces personnes morales sont liées, pas qui travaille les vignes. Les personnes physiques ne sont pas nommées : d’une personne commune (associé ou dirigeant), seule la qualité figure auprès des deux personnes morales, pour que chacun puisse le vérifier au registre. Deux domaines viticoles différents ne se retrouvent jamais dans un même groupe. Chaque lien figure avec sa preuve dans les données ouvertes.
La propriété dans le temps
| entre 2020 et 2021 | +0,15 ha |
|---|
Hectares entrés ou sortis pour cette personne morale, par période entre deux millésimes du cadastre, retrouvés par le nom. Personnes morales seulement : les personnes physiques ne sont pas publiques en France. Une parcelle qui « quitte » a été vendue à un particulier ou logée ailleurs. Une même partie est reconnue à son SIREN, sinon à son nom.
Tous les lieux-dits (1)
- 0,08 ha Prêle Spoy · usufruit
Les hectares sont la surface en vigne selon le classement fiscal de la parcelle, pas toute la parcelle délimitée.